La TVA lors de l'achat d'une maison en Espagne, tout ce que vous devez savoir

Lorsqu 'on achète un bien immobilier en Espagne, de nombreuses questions viennent souvent à l'esprit : quels documents sont nécessaires, combien de frais vais-je devoir payer, ou combien de TVA vais-je devoir payer pour mon logement ?

Dans l'article d'aujourd'hui, nous aborderons tout ce qui concerne la TVA lors de l'achat d'un bien immobilier en Espagne. Nous vous aiderons à savoir quoi faire et comment gérer toutes les dépenses nécessaires lors de l'achat d'un bien immobilier. C'est parti !

Principales dépenses lors de l'achat d'une maison : hypothèque, TVA / autres

Comme nous le savons tous, l'achat d'une maison, où que ce soit dans le monde, entraîne une série de dépenses nécessaires et obligatoires. L'une des plus courantes et des plus importantes est la mensualité versée lorsque vous contractez un prêt hypothécaire. Cette dépense est très courante pour les personnes qui, lorsqu'elles achètent une maison, préfèrent demander un prêt à la banque. Soit parce qu'elles le souhaitent, soit parce qu'elles ne peuvent pas payer la totalité du montant en un seul versement.

Une autre dépense importante est la TVA, également appelée taxe sur la valeur ajoutée. Il s'agit d'une taxe indirecte prélevée par l'État, le gouvernement, et qui peut varier en fonction de l'économie du pays.

Il est également important de savoir que lorsque vous achetez un bien immobilier d'occasion en Espagne, vous devez tenir compte de la taxe de mutation (Impuesto de Transmisiones Patrimoniales). Nous avons de la chance sur la côte car, récemment, cette taxe a été améliorée en Andalousie. À partir de 2023, il n'y aura plus d'impôt sur la fortune à payer sur la Costa del Sol. Cela signifie une amélioration de 0,22 % pour l'acheteur d'un bien immobilier qui change de mains. Il convient de préciser que, bien que la nouvelle loi entre en vigueur en 2023, la réduction ne sera effective qu'à partir de la déclaration fiscale de 2024.

Frais supplémentaires : les frais de copropriété

Bien sûr, une autre dépense à prendre en compte est que la propriété n'a pas de dettes liées aux frais mensuels de copropriété. Dans ce cas, la loi protège l'acheteur et l'achat ne peut être exécuté tant que l'ancien propriétaire n'a pas remboursé la dette (le cas échéant). Le nouveau propriétaire doit être conscient des frais qu'il devra payer à l'avenir. Ceux-ci varieront considérablement selon que vous achetiez une propriété en copropriété ou une villa individuelle.

Frais liés à l'achat d'une maison : TVA selon l'achat

En ce qui concerne la TVA sur une maison neuve, il est important de connaître la signification de ce terme.
Le concept de «logement neuf »signifie que la maison est remise au propriétaire après l'achèvement de sa construction et qu'elle n'a jamais été utilisée auparavant. Le taux de TVA pour une maison neuve en Espagne est de 10 %. Par exemple, si vous achetez une maison pour 500 000 euros, vous devrez payer 50 000 euros supplémentaires. Si le bien immobilier que nous souhaitons acheter est un bien d'occasion, son prix n'est pas soumis à la TVA.

Cependant, il existe des cas où la TVA est moins élevée en fonction de certaines conditions, comme l'achat d'un logement social (VPO, Vivienda de Protección Oficial). De même, la TVA n'est pas la même dans toutes les communautés autonomes espagnoles. Il existe des zones où elle est moins élevée en raison de leur emplacement, de leurs infrastructures, de l'offre et de la demande de logements, etc.

Quand la TVA est-elle payée ?

La TVA due sur un bien immobilier neuf est payée au moment de la signature de l'acte de propriété par le futur propriétaire du bien.

Si nous achetons une maison, nous devons assumer une série de dépenses obligatoires et nécessaires afin de
réussir notre achat sans aucun inconvénient. C'est pourquoi la TVA lors de l'achat d'un nouveau bien immobilier en Espagne doit être payée immédiatement. Il s'agit d'une obligation fiscale inévitable, sans quoi vous pourriez avoir de sérieux problèmes avec les tribunaux.

Nous résoudrons toutes les questions financières, économiques et juridiques (y compris fiscales) liées à votre future maison. Bien sûr, pour toute question ou information complémentaire, ainsi que pour trouver votre maison idéale, n'hésitez pas à nous contacter.